Informations légales
MENTIONS LEGALES :
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Auto-entreprise AMS – Numero de téléphone : 0620251075
5 impasse de la garance 84600 VALREAS
Numéro SIRET : 52526066700023
Adresse de messagerie mail : contact@ams-valreas.fr
Le Concepteur du site web : Aurélie Bonet
Le Responsable de la publication : Antoine Veron
Ou entrer en contact avec le Chef de la publication : contact@ams-valreas.fr
Le Développeur est : Aurélie Bonet
De quelle façon entrer en contact avec le Concepteur : contact@aureliebonet.fr
Hebergeur du site web : OVH
SAS
Registre du commerce et des sociétés Lille
Code APE 2620Z
Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
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2. Présentation et principe :
Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : ams-valreas.fr est considéré comme utilisateur du site web.
Le site suivant ams-valreas.fr réuni différents services, en l’état, disponible pour les usageé. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Développeur du site ams-valreas.fr. Le site ams-valreas.fr est actualisé régulièrement par Antoine Veron.
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3. Accessibilité :
Le site suivant ams-valreas.fr est habituellement accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, ams-valreas.fr s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au site internet et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant soumis qu’à une redevance de moyen, ams-valreas.fr ne saurait être tenu comme responsable des soucis, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Propriété intellectuelle :
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5. Liens hypertextes & cookies :
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
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